Nicole Francois


De: François (Nicole, Marie, Thérèse)
directrice des libertés publiques et de la réglementation à la préfecture de la Meuse. Chevalier du 5 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-05"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Nicole FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bretagne
SASR1030719A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François (Nicole, Marie, Thérèse)
directrice à la préfecture de la Meuse ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: François (Nicole, Marie, Thérèse)
chef de service administratif à la préfecture de la Meuse ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: François (Nicole)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1994
A la préfecture de la Meuse
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000364419(source JORF)
nomination
09 Avril 199409/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.